Mentions légales
1. Éditeur
Société en cours de constitution. Édité à titre personnel par David Caramelo, fondateur, en attendant l’immatriculation officielle. Les informations relatives à la raison sociale, au statut juridique, au capital social, au siège social, au numéro SIRET et à l’inscription au RCS seront mises à jour avant l’ouverture publique du service.
2. Directeur de la publication
David Caramelo, fondateur d’Arbolia.
3. Hébergeur
Scaleway, S.A.S. au capital de 215 062 € — RCS Paris B 433 115 904 — 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France.
Datacenters utilisés : Paris-3 et Amsterdam-1. Conformité RGPD et certification HDS (Hébergeur de Données de Santé) du prestataire.
4. Contact
- Email général :
contact@arbolia.fr - Délégué à la Protection des Données :
dpo@arbolia.fr
Un formulaire de contact en ligne sera mis à disposition dans une version ultérieure du site.
5. Propriété intellectuelle
Le nom Arbolia, le logo, le code source et le design du service sont protégés au titre du droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Cadre AMF
Arbolia est un outil de visualisation patrimoniale. Il n’est pas autorisé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) à fournir un conseil en investissement personnalisé sur des instruments financiers (cf. CGU section 6 — clause non-CIF).
7. Crédits
- Typographie DM Sans — Google Fonts, sous licence SIL Open Font License (OFL).
- Typographie Playfair Display — Google Fonts, sous licence SIL Open Font License (OFL).
- Hébergement infrastructure : Scaleway, S.A.S. (cf. section 3).